Assistance Courtage Partenaires
RCS NIMES : 513918417 - Code naf : 6662 Z - Intermediaire en assurances immatriculé à l'Orias sous le n° 09051751 - RC PRO souscrite à L'A.F.U sous le N° 2009PCA081 conforme à la réglementation en vigueur
Sans obligation d'exclusivité. Exercice conforme à l'article L 520-1, b
Editeur
Le site http://www.acpartenaire.fr est édité par la société Assistance Courtage Partenaires au capital de 8 000€, et dont le siège social est : 45 impasse du Bois Sans Feuille - 30980 - Langlade.
Site internet
Responsales de la publication :
Olivier Renard et Serge Ferrand
Intégration :
Olivier Blondin
Hébergement :
OVH
2 rue Kellermann - 59100 Roubaix - France
Propriété intellectuelle
La structure générale du site http://www.acpartenaire.fr ainsi que les textes, graphiques, images, sons et vidéos la composant, sont la propriété de la société Assistance Courtage Partenaires ou de ses partenaires. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelque procédé que ce soit, sans l’autorisation préalable et par écrit de la société Assistance Courtage Partenaires ou de ses partenaires est strictement interdite.
Loi informatique et libertés
Conformément à la "loi Informatique et Liberté" du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous disposez d’un droit d’opposition (art. 38), d’accès (art. 39), de rectification ou de suppression (art. 40) des données qui vous concernent. Ce droit s’exerce, en justifiant de son identité par courrier électronique Toutes les données personnelles qui sont recueillies sont traitées avec la plus stricte confidentialité. En particulier, la société Assistance Courtage Partenaires s’engage à respecter la confidentialité des messages courriels transmis au moyen d’une messagerie électronique. Votre adresse email ne sera jamais transmise et aucune information personnelle (nom, adresse…) n’est jamais vendue ou transmise à des sociétés extérieures. Vous êtes susceptibles de recevoir des offres commerciales de notre société pour des produits et services analogues à ceux que vous avez commandés.
Le site http://www.acpartenaire.fr a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL (identifiant en cours d’attribution)
Le site http://www.acpartenaire.fr utilise un cookie et l’outil de statistiques Google.
